SLAPP de 6 millions $ en pleine face

2008/05/05 | Par Pierre Dubuc

Le Canada est un sanctuaire, un paradis judiciaire, pour les compagnies minières où elles peuvent s’inscrire aux bourses de Toronto et de Vancouver pour leurs activités en Afrique sans jamais se faire poser de questions. C’est ce sanctuaire qu’est venu perturber la publication de Noir Canada, pillage, corruption et criminalité en Afrique par Alain Deneault (avec la collaboration de Delphine Abadie et William Sacher) chez Écosociété.

La multinationale Barrick Gold, plus grosse aurifère au monde, a réagi en poursuivant pour 6 millions $ la petite maison d’édition québécoise et les auteurs de Noir Canada. Guy Cheney et Serge Mongeau d’Écosociété ont expliqué aux journalistes présents lors de la conférence de presse du 5 mai que l’objectif était de paralyser les activités de la maison d’édition et de la mener à la faillite. La poursuite représente 25 fois le chiffre d’affaires annuel de la petite société sans but lucratif propriétaire d’Écosociété.

« On va gagner le procès, si on se rend au procès, d’expliquer Serge Mongeau. Mais, avant de s’y rendre, il nous faudra recourir aux services d’avocats, d’experts et faire venir des témoins d’Afrique pour répondre à chacun des paragraphes des 300 pages de la poursuite de Barrick Gold »

Pourtant, le contenu du livre est irréprochable selon ses auteurs. « Nous avons procédé à une synthèse et à une analyse de documents publics d’organismes et de journalistes reconnus », de raconter Alain Deneault. Si chacun des faits relatés pourrait paraître anodin aux yeux de certains, la synthèse permet de tracer un tableau inquiétant de ce que Deneault qualifie de « nombre considérable d’abus et de crimes qu’auraient commis des sociétés canadiennes » au point de justifier, selon les auteurs, la tenue d’une commission d’enquête indépendante.

SLAPP dans la face

« Pour une fois que des universitaires sortent de leur tour d’ivoire, ils reçoivent une SLAPP dans la face », de déclarer Alain Deneault en parlant des auteurs. Le SLAPP (Strategic Lawsuit Against Public Participation) est une poursuite-bâillon de plus en plus utilisée au Québec pour faire taire les opposants à des projets questionnables sur les plans sociaux et environnementaux.

André Bélisle de l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) en sait quelque chose. Son organisme a été victime d’une SLAPP. Venu apporter son soutien à Écosociété, il a relaté comment les membres de son groupe ont vécu deux ans et demi d’enfer à cause des lourdes poursuites qui pesaient contre eux.

Une commission parlementaire – dont les travaux viennent de prendre fin – a siégé pour examiner la question et tous les partis politiques du Québec étaient d’accord pour l’adoption d’une loi anti-SLAPP. « 29 organismes ont déposé des mémoires. Tous réclamaient une loi anti-SLAPP, sauf un : le Barreau du Québec. Pour notre part, nous avons demandé la création d’un fonds d’aide aux groupes victimes de SLAPP », a précisé André Bélisle en rappelant que la poursuite contre Écosociété était le 12e SLAPP au Québec.

Nous sommes tous interpellés

Les participants à la conférence de presse n’ont pas manqué de souligner que l’enjeu était la liberté d’expression, la liberté de presse. Ajoutons que c’est le devoir des progressistes du Québec et du Canada d’examiner de près les activités des entreprises canadiennes dans les pays sous-développés et plus particulièrement en Afrique.

L’Afrique est le continent le plus pauvre tout en étant le plus riche en ressources naturelles. Le livre Noir Afrique permet de se demander si le mode d’exploitation de ces richesses par des entreprises étrangères – très souvent canadiennes dans le cas des mines – y est pour quelque chose.

Personne ne peut prétendre au titre d’internationaliste s’il n’adopte pas aujourd’hui la cause des auteurs de Noir Canada et de la maison d’édition Écosociété. Et cela doit s’exprimer par des gestes concrets, ceux que nous demandent de poser Écosociété et les personnes concernées. Pour le moment, cela veut dire interpeller les pouvoirs publics, les députés tant à Québec qu’à Ottawa, pour l’adoption d’une législation anti-SLAPP. C’est également d’appuyer financièrement Écosociété pour l’aider à préparer sa défense.

Une façon de le faire est, bien sûr, de faire parvenir des dons àÉcosociété, mais d’abord et avant tout d’acheter le livre et diffuser son contenu. Barrick Gold était jusqu’ici relativement absente de l’actualité québécoise. Assurons-nous de corriger cette lacune.